L’Association Bagneux Environnement est une association citoyenne apolitique et apartisane. Elle a pour vocation la protection de l’environnement et de la qualité de vie sur le territoire de la commune de Bagneux (Hauts-de-Seine) et de ses alentours.
Elle s’est assigné plusieurs objectifs :
Les actions de l’Association visent à :
En adhérant à l’Association, toute personne s’engage à respecter notre charte éthique et de développement durable :
Les valeurs environnementales de l’Association consistent, autant que possible, à :
Les membres de l’Association sont invités à être acteurs de l’éthique de l’Association, en s’efforçant d’être exemplaires dans leur comportement et de promouvoir l’éthique de l’Association dans leurs activités et relations associatives.
Cette invitation s’étend également aux partenaires de l’Association lors des événements organisés par l’Association. Les partenaires souhaitant s’associer à Bagneux Environnement dans le cadre de ventes de produits locaux au marché s’engagent ainsi à respecter les valeurs éthiques de l’Association vis-à-vis de la préservation de l’environnement.
Les relations associatives reposent sur le respect, la tolérance, l’écoute et la responsabilité. Les réunions et groupes de travail s’effectuent dans le dialogue bienveillant, la confiance et l’esprit d’équipe.
L’Association s’engage à garantir à toutes et à tous, face à une situation contraire aux valeurs et aux engagements éthiques de l’Association, le droit d’alerter, en toute confidentialité, le Président ou un membre du Conseil d’Administration.
Le présent règlement intérieur entrera en vigueur à compter de la date de l’assemblée générale à laquelle il sera voté et s’appliquera jusqu’à ce qu’il soit expressément annulé ou remplacé par une nouvelle version sur proposition du Conseil d’Administration et approuvé par l’Assemblée Générale.
L’Association se compose :
Les personnes qui participent aux actions proposées par l’Association, sans adhérer formellement, ne sont pas des membres de l’Association et ne participent donc pas aux décisions prises en Assemblées Générales.
Les partenaires, représentants de structures œuvrant à nos côtés pour lancer ou développer
un projet, ne sont également pas des membres de l’Association et ne participent donc pas aux décisions prises en Assemblées Générales.
Le présent règlement intérieur ainsi que les diverses chartes de fonctionnement des Activités considérées s’appliquent à tous les membres de l’Association sans exclusion.
Les membres bénévoles de l’Association doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Elle couvre la période du 1er septembre de l’année N au 31 août de l’année N+1
Le montant de l’adhésion est de 15 euros pour l’année. La cotisation est gratuite pour les enfants de moins de 13 ans. Elle est de 6 euros pour les jeunes de moins de 25 ans ainsi que pour les chômeurs et les allocataires du revenu de solidarité active conformément aux statuts. La cotisation appelée « adhésion famille » est plafonnée à 20€ à partir du ou de la deuxième adhérent.e d’un couple avec ou sans enfants.
Tout membre bénévole doit remplir son formulaire d’adhésion en précisant, le cas échéant, le type de mission sur lequel il souhaite s’engager.
En cohérence avec les valeurs de l’Association, les membres de l’Association s’engagent à respecter les opinions et les croyances, qu’elles soient politiques, religieuses, ou d’autre nature, sans apporter de soutien à aucune en particulier. Les membres participant à de telles activités les exercent en dehors de l’Association. Cela inclut par exemple les formes de militantisme liées à l’alimentation. Ils le font à titre privé, et s’abstiennent de tout prosélytisme.
Les membres de l’Association s’engagent à user de leur liberté d’expression dans l’Association sans porter atteinte aux valeurs et à l’activité de l’Association.
En cas de manquement grave, le Conseil d’Administration pourra voter, conformément aux règles énoncées dans les statuts l’exclusion d’un membre. En cas d’exclusion, la cotisation ne sera pas remboursée.
Tout membre de l’Association, à jour de cotisation, peut voter lors des Assemblées Générales, dès lors qu’il a une ancienneté dans l’Association d’au moins 1 an.
Les membres bénévoles de l’Association participent aux décisions relatives aux Activités dans lesquelles ils sont engagés.
Des formations et ateliers relatifs aux Activités dans lesquelles ils sont engagés leur sont proposés.
Par ailleurs, les membres de l’Association peuvent participer :
Les membres de l’Association peuvent avoir accès à certaines ressources de l’Association, selon les modalités définies dans la charte de fonctionnement des Activités considérées.
Pour des raisons de réglementation légale, seuls les membres de l’Association sont autorisés à utiliser les locaux de l’Association.
Les décisions relatives aux orientations stratégiques de l’Association, à la coordination des actions principales et aux actes de gestion ayant un impact important sur l’Association sont prises par le Conseil d’Administration.
Les décisions opérationnelles nécessitant une coordination entre les différentes Activités de l’Association sont prises lors des réunions de coordination hebdomadaires.
Les autres décisions opérationnelles sont prises en concertation avec les pilotes des différentes Activités de l’Association.
Les achats sont réalisés dans le respect des valeurs éthiques de l’Association. A titre d’illustration, l’achat de produits locaux, de matériaux éco-responsables sera systématiquement recherché et l’achat de produits et de matériaux à usage unique sera évité au maximum.
Les achats sont décidés en concertation avec les pilotes de l’Activité concernée et dans le cadre du budget alloué à l’Activité concernée.
Les achats d’une valeur supérieure à 500 euros sont validés par le Conseil d’Administration.
Les montants de la cotisation annuelle sont fixés chaque année par le Conseil d’Administration, approuvés en Assemblée Générale.
Les tarifs des différentes animations proposées par l’Association sont définis chaque année par le Conseil d’Administration.
Les ventes de prestations spécifiques font l’objet de l’envoi d’un devis et des Conditions Générales de Ventes de l’Association.
Les recettes des animations proposées par l’Association et réalisées par un partenaire sont perçues uniquement par l’Association.
L’action de l’Association est structurée autour de ses « Activités coeur » : l’agrocité, les animations, les composteurs et les poulaillers, l’Atelier BE (fablab), la forêt-jardin, la gestion naturaliste, les invendus alimentaires, les partageries, la Recyclerie BE. Chaque Activité est conduite par des pilotes, membres de l’Association, qui rendent compte régulièrement de leurs actions auprès du Conseil d’Administration.
En cas de besoin, le fonctionnement de chaque Activité est décrite dans une « charte de fonctionnement », validée par le Conseil d’Administration.
En cas de conflit entre membres de l’Association et/ou avec des usagers, un recours peut être fait au Conseil d’Administration, à qui il reviendra d’apporter une solution.
L’Association ne tolérera aucun comportement de discrimination ou de harcèlement. Toute discrimination, qu’elle soit sociale, de genre, ou tout propos raciste résultera en une exclusion du membre qui en aura fait preuve. Il en ira de même pour tout exercice de violence, verbale ou physique.
L’Association Bagneux Environnement est assurée.
En cas de dommage ou d’accident survenant dans le cadre d’une activité organisée par l’Association, la prise en charge du préjudice à réparer peut revenir à la charge de l’Association, si sa responsabilité est avérée.
Dans le cas contraire, et notamment en cas de non respect par les participants de la charte de fonctionnement de la dite activité, la réparation échoit à l’assurance responsabilité civile des participants concernés.